Accueil > • Mentions Légales |

EDITEUR / RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :

- Sébastien MARTINET

Inscription à la CNIL et Protection des données personnelles : Numéro d’inscription à la CNIL : 1081698 via le portail Webnuit.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment , demander à exercer ce droit en nous contactant par le formulaire "Contactez-nous".

Copyright et Propriété intellectuelle : L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Forums de discussion et Dépôt d'annonces

L’utilisateur n’est pas autorisé à se servir du site pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux ou transgressant quelque loi que ce soit.

Les forums ne doivent être utilisés que de manière non-commerciale. L’utilisateur n’est pas autorisé, sauf accord express des éditeurs de ce site Internet, à diffuser ou à publier de quelque manière que ce soit tout document de nature publicitaire ou visant à recueillir des fonds.

Nous nous réservons le droit d’effacer, déplacer ou modifier à notre seule discrétion les messages à caractère diffamatoires, injurieux ou obscènes, ou contrevenant aux lois sur les marques déposées ou le copyright, ou inacceptables pour quelque raison que ce soit. L’utilisateur reste seul responsable du contenu de ses messages.

L’utilisateur reconnaît que tout document adressé au site (lettre aux rédacteurs ou article, par exemple) peut être modifié, retiré, publié, transmis et diffusé par nos soins. L’utilisateur garantit également que tout documents transmis ne fait pas l’objet de droits d’auteur.